Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Peak of Sweetness, accessible à l'adresse www.peakofsweetness.com, est édité par :
GOAER Guénolé Pierre Marie Entrepreneur individuel 7 Avenue de Vert-Bois 74960 Annecy France
Téléphone : 06 12 68 30 89 E-mail : peakofsweetness@gmail.com
SIREN : 529 015 612 SIRET : 529 015 612 00037 Code APE : 16.29Z – Fabrication d'objets divers en bois
TVA non applicable, article 293 B du CGI
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, visuels, logos, etc.) est la propriété exclusive de GOAER Guénolé ou de ses ayants droit, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exhaustivité, ni l'absence d'erreur, des informations disponibles. L'éditeur se réserve le droit de modifier les contenus du site à tout moment et sans préavis.
5. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour tout litige de consommation non résolu, le client peut recourir gratuitement à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.